Amende pr les Xenon...
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Amende pr les Xenon...
bonjour a tous... pour ce qui auraient mis des xenons sur leurs scooters... ce matin j ai pris 135e d amende pour "feux non réglementaire..." traduisé pour les xenons... et ceux en allant au boulot... de quoi bien niquer la journée... juste pr info c etait la brigade de l anti pollution et ils etaient sur l echangeur à porte de bercy... à 8h15 !!!!
evité la porte de bercy !!!
evité la porte de bercy !!!
ralphi94- Confirmé
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Scooter : xmax 180cc
Re: Amende pr les Xenon...
tu peux me faire une copie de ton pV par MP ?
Pappy Boyington- Admin
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Scooter : xmax 150cc
Re: Amende pr les Xenon...
sans pb buck !!!!
ralphi94- Confirmé
- Nombre Messages : 256
Scooter : xmax 180cc
Re: Amende pr les Xenon...
Désolé pour toi ralphi94.En plus 135 euros,ça fait mal.Est ce qu'ils t'ont imposés de remetttre en origine les phares avec un rendez vous ,dans leurs locaux?
Invité- Invité
Re: Amende pr les Xenon...
il est bidon ton pV .
1/ le pv est mal rempli donc nul . Dans la case model doit etre ecris xmax ou skycruiser , ici est la couleur de ton vehicule ? donc faux , pas valable , donc contestable .
2/ articl 321-4 alinea 3 . c'est bidon aussi , car ya pas de texte la dessus .c'est le pv qu'ils mettent pour un pot , rabaissé une voiture meme un casque . c'est un fourre tout . c'est tout a fait discutable car ya un texte pour le luminaire qui fait foie .
1/ le pv est mal rempli donc nul . Dans la case model doit etre ecris xmax ou skycruiser , ici est la couleur de ton vehicule ? donc faux , pas valable , donc contestable .
2/ articl 321-4 alinea 3 . c'est bidon aussi , car ya pas de texte la dessus .c'est le pv qu'ils mettent pour un pot , rabaissé une voiture meme un casque . c'est un fourre tout . c'est tout a fait discutable car ya un texte pour le luminaire qui fait foie .
Pappy Boyington- Admin
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Scooter : xmax 150cc
Re: Amende pr les Xenon...
rectif : - Circulation d'un cyclomoteur muni d'un dispositif declairage ou de signalisation non reglementaire (exemple feux de couleur bleu)
prevu et reprimé par l'article R 313-1 al 3 du Code de la route - CAS 3bis
précision de la couleur bleu pour ex car le code de la route dit lumiere blanche , visible ....etc .
! je la contesterai sans hesitation .
prevu et reprimé par l'article R 313-1 al 3 du Code de la route - CAS 3bis
précision de la couleur bleu pour ex car le code de la route dit lumiere blanche , visible ....etc .
! je la contesterai sans hesitation .
Pappy Boyington- Admin
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Scooter : xmax 150cc
Re: Amende pr les Xenon...
j'ai contesté dernièrement pour les même motif !! pv mal remplis !
refus !! sarko ne laisse plus rien passer ...
refus !! sarko ne laisse plus rien passer ...
godassdeplomb- Vitaminé
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Scooter : xmax 125cc
Re: Amende pr les Xenon...
sur paris il arrive pas a te convoquer dans les 3 mois ....
Pappy Boyington- Admin
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Scooter : xmax 150cc
Re: Amende pr les Xenon...
J vai le faire des ce soir merci pour les infos !!
Il mon dit que j'ai 3 jours pr les changer mai pas de rdv ...
Il mon dit que j'ai 3 jours pr les changer mai pas de rdv ...
ralphi94- Confirmé
- Nombre Messages : 256
Scooter : xmax 180cc
Re: Amende pr les Xenon...
d'ailleur l'amende doit etre cas 3bis et ils t'ont mis cas n°4 bis .
l'amende doit etre de 45 euro , et pas de 90 euro .
donc il faut faire un recommandé accusé reception en dénnoncant tous les vices de formes et ne pas payer ! . Si tu payes ca signifie que tu es d'accord avec le pv et ca sera classé .
l'amende doit etre en fonction de l'article cité . ici 321-4 alea 3 , donc 45 euro .
l'amende doit etre de 45 euro , et pas de 90 euro .
donc il faut faire un recommandé accusé reception en dénnoncant tous les vices de formes et ne pas payer ! . Si tu payes ca signifie que tu es d'accord avec le pv et ca sera classé .
l'amende doit etre en fonction de l'article cité . ici 321-4 alea 3 , donc 45 euro .
Pappy Boyington- Admin
- Nombre Messages : 46264
Scooter : xmax 150cc
Re: Amende pr les Xenon...
ok merci pr ces infos je m en occupe des demain.
merci a tous
merci a tous
ralphi94- Confirmé
- Nombre Messages : 256
Scooter : xmax 180cc
Re: Amende pr les Xenon...
buck sur l amende ya ecrit R321-4 alinéa 3 et sur l article de loi ya ecrit 4eme classe.... t sur que c 45euro ?
ralphi94- Confirmé
- Nombre Messages : 256
Scooter : xmax 180cc
Re: Amende pr les Xenon...
ben c'est discutable en faite : ca c'est ton amende :
- Circulation d'un véhicule modifié sans présentation de la nouvelle réception aux services de la DRIRE :
* article R.321-4 al.3 du C.R. : 0 pt, cas 4 bis ( 90 € dans les 3 jours, sinon 135 €)
mais normalement tu aurais du avoir celle ci :
Circulation d'un véhicule pourvu d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation non réglementaire :
* article R.313-1 al.3 du C.R. : 0 pt, cas 3 bis ( 45 € dans les 3 jours, sinon 68 €).
d'ou 45 euro !!!
- Circulation d'un véhicule modifié sans présentation de la nouvelle réception aux services de la DRIRE :
* article R.321-4 al.3 du C.R. : 0 pt, cas 4 bis ( 90 € dans les 3 jours, sinon 135 €)
mais normalement tu aurais du avoir celle ci :
Circulation d'un véhicule pourvu d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation non réglementaire :
* article R.313-1 al.3 du C.R. : 0 pt, cas 3 bis ( 45 € dans les 3 jours, sinon 68 €).
d'ou 45 euro !!!
Pappy Boyington- Admin
- Nombre Messages : 46264
Scooter : xmax 150cc
Re: Amende pr les Xenon...
Ca fait cher, il se gave bien quand meme..
yo.13- Newbie
- Nombre Messages : 14
Scooter : xmax 125cc
Re: Amende pr les Xenon...
non seulement ils se gavent mais en plus ils trichent sur les articles pour t'en mettre une plus chere . évidemement , le lambda paye .
Pappy Boyington- Admin
- Nombre Messages : 46264
Scooter : xmax 150cc
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